Règlement des études

organisation des années

Les enseignants

Accueil : Mmes Ludovica Dominici et Dominique Lambert

M1 : Mme Monique Vincent

M2 : Mme Caroline Jung

M3 : Mme Karine Norre

Psychomotricité : Mmes Ludovica Dominici et Caroline Jung

Assistante maternelle et primaire:

Relais Accueil Temps Libre: Mme Maryline

P1 : Mme Hélène Jacobs

P2 : Mme Silvia Oliviero

P3 : Mme Sabine Cordier

P4 : Mme Germaine Peeters

P5 : Mme Sophie Collodoro

P6 : Mme Nathalie Pouleur

Religion Mme Dominique Simatsek

Néerlandais Mme Fanny Sponchiado

Informatique

Gymnastique, sport, natation

Expert M. Olivier Van Den Hauwe

Informatique

Néerlandais

Expert Madame Sylvie Panneels

INFORMATIONS

EVALUATIONS

LE CONSEIL DE CYCLE

L’EPREUVE EXTERNE CERTIFICATIVE

Il est constitué, au sein de chaque établissement d’enseignement primaire ordinaire, un jury en vue de la délivrance du Certificat d’études de base.

Le jury est présidé par le chef d’établissement et composé des instituteurs exerçant tout ou partie de leur charge en 5e et 6e primaire. Le jury comprend au moins trois personnes, le président compris.

Dans les établissements scolaires qui, en raison du nombre peu élevé d’élèves inscrits, n’atteignent pas ce minimum, le directeur peut faire appel à des instituteurs maîtres d’adaptation, à des maîtres d’éducation ou à des maîtres de seconde langue afin d’atteindre le nombre requis. Le cas échéant, il peut être fait appel à des enseignants extérieurs à l’établissement scolaire, exerçant tout ou partie de leur charge en 5e ou 6e primaire et appartenant au même pouvoir organisateur ou, à défaut, à un autre pouvoir organisateur.

Le jury délivre obligatoirement le certificat d’études de base à tout élève inscrit en 6e primaire qui a réussi l’épreuve commune.

Le jury peut accorder le Certificat d’études de base à l’élève inscrit en 6e année primaire qui n’a pas satisfait ou qui n’a pas pu participer en tout ou en partie à l’épreuve externe commune.

Le jury fonde alors sa décision sur un dossier comportant :

la copie des bulletins des deux dernières années de la scolarité primaire de l’élève, tels qu’ils ont été communiqués aux parents. Toutefois, lorsqu’un élève fréquente l’enseignement primaire organisé ou subventionné par la Communauté française depuis moins de deux années scolaires, la copie des bulletins d’une seule année scolaire peut suffire ;
un rapport circonstancié de l’instituteur avec son avis favorable ou défavorable quant à l’attribution du Certificat d’études de base à l’élève concerné ;
tout autre élément que le jury estime utile.

Le jury doit motiver ses décisions. La motivation doit être conforme aux dispositions de la loi du 29 juillet 1991 relative à la motivation des actes administratifs.

Concrètement, elle doit :

faire référence aux faits et aux règles juridiques appliquées : le lien de cause à effet doit apparaître clairement ;
être adéquate : cela signifie qu’elle doit être pertinente, c’est-à-dire qu’elle doit manifestement avoir trait à la décision ;
être claire, précise et concrète. IL ne peut s’agir de formules vagues ou de clauses de style ;
être complète : une fois la décision prise, seuls les motifs qui figurent dans la motivation sont valables en droit ;
apparaitre dans l’acte même.

En l’occurrence, en cas de refus d’octroi du CEB, la motivation doit :

faire apparaitre que l’élève n’a pas satisfait à l’épreuve externe commune et indiquer ses résultats dans chacun des quatre domaines sur lesquels a porté l’épreuve ;
mentionner les éléments du dossier de l’élève qui justifient que le jury n’attribue pas le certificat (résultats aux bulletins, éléments du rapport de l’instituteur, autres éléments probants).

Les motivations doivent être consignées dans le procès-verbal des décisions.

La direction de l’école tient à la disposition de l’inspecteur de l’enseignement primaire tous les documents relatifs aux décisions d’octroi ou de refus du Certificat d’études de base. L’inspecteur peut consulter lesdits documents au sein de l’école.

Les parents peuvent consulter autant que faire se peut en présence du professeur responsable de l’évaluation, toute épreuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la décision du Conseil de cycle. Les parents peuvent se faire accompagner d’un membre de la famille.

L’EPREUVE EXTERNE NON CERTIFICATIVE

Cette année, les évaluations se dérouleront en P » et en P5 la semaine du 10 octobre 2016.

CONTACTS ENTRE L’ÉCOLE ET LES PARENTS

Cfr Règlement d’Ordre Intérieur

Les parents peuvent rencontrer la direction de l’établissement, les enseignants lors des contacts pédagogiques ou sur rendez-vous.

Des contacts avec le Centre psycho-médico-social peuvent également être sollicités soit par les parents, soit par les élèves. Le centre peut être notamment contacté au numéro suivant:

Psychologue: Manon Verstraeten – 02/764.30.70
Infirmière: Christine Gruslin – 02/764.30.70

En cours d’année, les réunions avec les parents permettent à l’école de présenter ses objectifs et ses attentes, de faire, durant l’année, le point sur l’évolution de l’élève, ainsi que sur les possibilités de régulation. Au terme de l’année, elles permettent la rencontre des enseignants avec les parents et ont pour but d’expliquer la décision prise par le Conseil de cycle lors de sa délibération et les possibilités de remédiation à envisager. Les enseignants expliciteront les choix d’études conseillées à la fin du fondamental et proposeront également les modalités d’aide aux élèves concernés par une réorientation.

DISPOSITIONS FINALES

Le présent règlement des études ne dispense pas les élèves et leurs parents de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.